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La Perquisition

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Cybersécurité des acteurs économiques - risques, réponses stratégiques et juridiques

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Le cyberespace est un univers d’information incontournable. Il est aussi un territoire source d’inquiétude pour tous les acteurs économiques de l’e ...

  • L'auteur :
  • Editeur: Lavoisier
  • ISBN: 2746289156
  • Genre:
  • Nombre de pages: 240
  • Langue: French/English
  • Vues: 1687
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Détails: Le cyberespace est un univers d’information incontournable. Il est aussi un territoire source d’inquiétude pour tous les acteurs économiques de l’entreprise et de la finance. Il est aujourd’hui le théâtre d’un nombre grandissant de cybermenaces touchant notamment aux domaines des informations sensibles et des données personnelles. Pour se protéger, il est essentiel de mesurer l’ampleur de ces risques et d’en comprendre la nature. Il faut aussi pouvoir mettre en place des stratégies d’anticipation comme l’intelligence économique et la veille. Véritable « boîte à outils » contre les risques numériques, cet ouvrage présente également un ensemble de solutions juridiques spécifiques à la cybersécurité et au développement de tous les acteurs économiques concernés.


La cybercriminalité en mouvement

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En quelques dizaines d’années, Internet et les technologies numériques ont profondément changé la société. Ils ont aussi révolutionné la façon d ...

  • L'auteur : FREYSSINET Eric
  • Editeur: Lavoisier
  • ISBN: 2746282887
  • Genre:
  • Nombre de pages: 226
  • Langue: French/English
  • Vues: 1293
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Détails: En quelques dizaines d’années, Internet et les technologies numériques ont profondément changé la société. Ils ont aussi révolutionné la façon d’envisager la criminalité et le travail de ceux qui luttent contre elle, qu’il s’agisse de rechercher les preuves des infractions sur de nouveaux supports ou encore d’appréhender de nouvelles activités délictueuses voire criminelles. La cybercriminalité et l’abus des technologies numériques suivent et, parfois, précèdent le rythme des évolutions techniques. Pour accompagner ce progrès et protéger la collectivité, il est important de bien comprendre cette criminalité et de l’anticiper. Cet ouvrage en expose les phénomènes, les technologies et les pratiques. Il dresse le profil des criminels, présente la législation et les modes de coopération et propose des pistes d’amélioration de la lutte contre la cybercriminalité.


La preuve en matière pénale

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La première édition d’une compilation des décisions les plus importantes en matière de procédure pénale, sous l’angle des questions de preuve. Le ...

  • L'auteur : Sophie Cuykens,Damien Holzapfel,Laurent Kennes
  • Editeur: Primento
  • ISBN: 2804456684
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 558
  • Langue: French/English
  • Vues: 665
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Détails: La première édition d’une compilation des décisions les plus importantes en matière de procédure pénale, sous l’angle des questions de preuve. Les principes fondamentaux de cette matière sont revisités au travers de décisions tant nationales qu’internationales ayant marqué notre droit. Le praticien y trouvera, aussi, des réponses aux cas d’espèce qu’il est susceptible de rencontrer. Y sont couverts : - le principe de la liberté de la preuve en matière pénale, tant quant au mode de preuve présenté que quant à sa valeur probante ; - la question de la charge de la preuve. Le juge peut-il faire usage de présomptions ? Connait-on d’autres modes d’allégements de la charge de la preuve ? Ces questions sont exclusivement étudiées au travers de la jurisprudence relative au blanchiment et au sort judiciaire réservé aux avoirs patrimoniaux issus d’infractions ; - le silence de l’accusé peut-il être pris en considération par le juge qui condamne ? Est-il interdit d’organiser, de par la loi, une forme quelconque d’obligation de collaborer dans le chef d’un suspect ? Jusqu’où le droit au silence interdit-il la recherche, dans le chef des autorités, de déclarations auto-incriminantes, mais involontaires, d’un suspect ? ; - la question des conséquences de la torture ou d’un traitement inhumain et dégradant sur l’équité du procès ; - le droit à l’assistance d’un avocat lors de la phase préliminaire du procès pénal ; - les conséquences de l’utilisation d’une preuve illégale sur le droit du suspect à bénéficier d’un procès équitable. L’admissibilité de la preuve obtenue en violation de la loi nationale, constitutive d’une infraction, implique-t-elle l’inéquité du procès ? L’admissibilité de la preuve obtenue en violation du droit à la vie privée implique-t-elle l’inéquité du procès ? Après avoir abordé la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, l’évolution particulière qu’a connue la jurisprudence de la Cour de cassation de Belgique est décortiquée, de même que l’évolution législative ; - la question épineuse de la contradiction de l’expertise pénale ; - la perquisition sous l’angle spécifique du secret professionnel de l’avocat ; - l’évolution de la jurisprudence en matière d’écoutes et de repérages téléphoniques.


International Criminal Tribunals and Human Rights Law

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This book addresses the interpretation and application of human rights norms by International Criminal Tribunals (ICTs). Such Tribunals are widely heralded ...

  • L'auteur : Krit Zeegers
  • Editeur: Springer
  • ISBN: 9462651027
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 434
  • Langue: French/English
  • Vues: 1300
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Détails: This book addresses the interpretation and application of human rights norms by International Criminal Tribunals (ICTs). Such Tribunals are widely heralded as human rights defenders. At the same time, however, they employ activities that necessary entail the risk of human rights violations: they conduct criminal investigations, arrest and detain individuals, and put them on trial. This book investigates this flip-side of the ICTs’ relationship with international human rights law, and focuses on the ICTs’ own interpretation and application of human rights norms. First, the book addresses whether and how ICTs are bound by human rights law, since unlike states, they do not sign or ratify human rights conventions. Second, the book provides an in-depth analysis of the way in which ICTs interpret and apply human rights norms, compared to the way in which these norms are interpreted in a traditional state-context. Relying on the unique circumstances in which they operate, ICTs have often deviated from generally accepted interpretations of human rights. The author critically examines this so-called contextual approach and seeks to recommend ways in which ICTs can improve their interpretative practice by giving due regard to the context in which they operate, while still providing adequate human rights protection. Addressing the ICTs’ possible leeway in terms of contextualization, this book contributes to the broader debates about adherence to human rights norms in international law. Krit Zeegers is an Associate at Allen & Overy LLP, Amsterdam, and previously worked as a researcher / junior lecturer at the University of Amsterdam.


L'épreuve du Grand Oral - CRFPA. 100 fiches de révision

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Le Grand oral est l'une des épreuves les plus difficile de l'examen d'accès au CRFPA et suscite, à ce titre, l'appréhension des candidats. Cet ouvrage ...

  • L'auteur : Claire Languery
  • Editeur: Editions Ellipses
  • ISBN: 2340059976
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 288
  • Langue: French/English
  • Vues: 903
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Détails: Le Grand oral est l'une des épreuves les plus difficile de l'examen d'accès au CRFPA et suscite, à ce titre, l'appréhension des candidats. Cet ouvrage propose, après une méthodologie détaillée de l'épreuve, 100 fiches en couleur pour réviser les Libertés et Droits fondamentaux et ainsi assurer une préparation optimale au Grand oral. Rédigé par une élève-avocate, lauréate de l'examen d'entrée au CRFPA en 2017, ce livre répond, de manière pertinente et efficace, aux attentes et aux besoins des candidats.


Rapport d'information sur le contrôle parlementaire de l'état d'urgence

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Depuis la déclaration de l'état d'urgence après le attaques terroristes du 13 novembre 2015, la France fait l’expérience de ce régime législatif d ...

  • L'auteur : Dominique Raimbourg,Jean-Frédéric Poisson, commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
  • Editeur: Assemblée nationale
  • ISBN:
  • Genre: Political Science
  • Nombre de pages: N.A
  • Langue: French/English
  • Vues: 1741
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Détails: Depuis la déclaration de l'état d'urgence après le attaques terroristes du 13 novembre 2015, la France fait l’expérience de ce régime législatif défini par la loi du 3 avril 1955. Aujourd’hui, ce dispositif juridique d’exception s’inscrit désormais dans la durée, le Président de la République et le Premier ministre ayant annoncé qu’ils solliciteraient une nouvelle prorogation de l’état d’urgence en raison de la prégnance de la menace terroriste. Appelée à se prononcer sur les prolongations de l’état d’urgence et l’adaptation de la loi qui l’organise, la Commission des loi s’est attachée à contrôler les mesures administratives prises par l’exécutif sur le fondement de l’état d’urgence. Son rapport dresse un panorama des mesures prises dans le cadre de l’état d’urgence depuis douze mois. Ses propositions visent à encadrer dans le temps de l’état d’urgence, recentrer sont utilisation, consolider sont pilotage de l’état d’urgence et préciser le régime des assignations à résidence.


Les indispensables de la procédure pénale - 2e édition

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Cet ouvrage propose les notions essentielles de la Procédure pénale en 36 fiches structurées grâce à : une synthèse du cours ;des encadrés récapitu ...

  • L'auteur : Céline Laronde-Clérac
  • Editeur: Editions Ellipses
  • ISBN: 2340053838
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 256
  • Langue: French/English
  • Vues: 1820
  • Telecharger: 1820
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Détails: Cet ouvrage propose les notions essentielles de la Procédure pénale en 36 fiches structurées grâce à : une synthèse du cours ;des encadrés récapitulatifs pour retenir l’indispensable ;des exercices d’application corrigés. Les étudiants en Droit trouveront dans cet ouvrage et dans l’ensemble de la collection Plein droit les rappels de cours idéaux pour bien réviser.


Decisions and Reports

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...

  • L'auteur : European Commission of Human Rights,Consejo de Europa. Comisión Europea de Derechos Humanos
  • Editeur: Council of Europe
  • ISBN: 9789287127587
  • Genre: Political Science
  • Nombre de pages: 283
  • Langue: French/English
  • Vues: 1826
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Détails:


La procédure pénale en cartes mentales

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Au-delà de la simple synthèse, ce manuel de procédure pénale offre une approche visuelle des notions essentielles, et parfois complexes, du cours grâc ...

  • L'auteur : Sébastien Fucini
  • Editeur: Editions Ellipses
  • ISBN: 2340059453
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 240
  • Langue: French/English
  • Vues: 1726
  • Telecharger: 1726
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Détails: Au-delà de la simple synthèse, ce manuel de procédure pénale offre une approche visuelle des notions essentielles, et parfois complexes, du cours grâce à 22 cartes mentales.


Procédure pénale - 3e édition

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La procédure pénale comporte deux aspects : un aspect organique, qui décrit l’organisation et la compétence des différentes autorités publiques cha ...

  • L'auteur : Rassat Michèle-Laure
  • Editeur: Editions Ellipses
  • ISBN: 2340050960
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 808
  • Langue: French/English
  • Vues: 826
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Détails: La procédure pénale comporte deux aspects : un aspect organique, qui décrit l’organisation et la compétence des différentes autorités publiques chargées de la répression (et éventuellement de la prévention) des infractions, et un aspect fonctionnel, qu’évoque seule l’appellation traditionnelle de procédure pénale et qui étudie la démarche procédurale suivie depuis le soupçon de commission d’une infraction jusqu’au prononcé de la condamnation définitive (phase policière d’investigation ; phase judiciaire d’instruction préparatoire ; phase de jugement et d’acquisition de la chose jugée après exercice éventuel de voies de recours). Les intérêts en jeu au cours du procès pénal sont toujours plus importants que ceux qui sont en discussion dans le cadre des autres formes de procédures dans la mesure, d’abord, où ils concernent, au-delà des individus en cause, la collectivité dont l’ordre public a été troublé et, ensuite, par ce que le procès pénal implique pour la personne poursuivie. Or ces deux entités en cause ont le plus souvent des intérêts antagonistes. L’État a toujours intérêt à une sanction rapide et certaine des infractions pénales et il peut être tenté de promouvoir des mécanismes qui aboutissent, à tous les coups et d’une façon très sévère, à ce résultat. Mais, d’une part, la personne soupçonnée peut être innocente et, d’autre part − et même si elle est coupable − certains procédés sont inadmissibles dans le cadre d’un État civilisé. Le problème fondamental de la procédure pénale est donc de chercher la voie d’un équilibre satisfaisant entre l’intérêt de la collectivité au châtiment raisonnable des coupables et l’intérêt de l’individu poursuivi, coupable ou non, de pouvoir se défendre. C’est ce qui explique les incessants débats dont la matière fait l’objet depuis deux siècles, les quelque cent réformes plus ou moins conséquentes déjà apportées à un Code qui ne date que de 1958 et les projets de réforme pratiquement toujours en cours d’élaboration ou de discussion.


Procédure pénale

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Ce manuel de procédure pénale a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l'excellence. Reprenant la structure classique du p ...

  • L'auteur : Céline Laronde-Clérac
  • Editeur: Editions Ellipses
  • ISBN: 2340058929
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 304
  • Langue: French/English
  • Vues: 1905
  • Telecharger: 1905
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Détails: Ce manuel de procédure pénale a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l'excellence. Reprenant la structure classique du plan de cours, cet ouvrage s'attache à donner aux lecteurs des clés de compréhension de la matière par une démarche méthodique et guidée qui n'exclut ni l'exhaustivité ni la rigueur du propos. Pour ce faire, des rubriques systématiques scandent le cours et des exercices corrigés sont proposés en fin de chapitres.


Le Rôle du Ministère public dans une société démocratique

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Multilateral meeting organized by the Council of Europe in co-operation with INTERCENTER, Messina (Sicily), 5-7 June 1996. ...

  • L'auteur : Council of Europe,International Centre of Sociological, Penal, and Penitentiary Research and Studies
  • Editeur: Council of Europe
  • ISBN: 9789287132284
  • Genre: Political Science
  • Nombre de pages: 187
  • Langue: French/English
  • Vues: 1804
  • Telecharger: 1804
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Détails: Multilateral meeting organized by the Council of Europe in co-operation with INTERCENTER, Messina (Sicily), 5-7 June 1996.


Complete Works of Jules Verne (illustrated): A Jorney To The Centre Of The Earth, From The Earth To The Moon, The Floating Island, The Children Of Capitan Grant, Twenty Thousand Leagues Under The Sea

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Jules Verne, a 19th-century French author, is famed for such revolutionary science-fiction novels as “Around the World in Eighty Days” and “Twenty Th ...

  • L'auteur : Jules Verne
  • Editeur: Strelbytskyy Multimedia Publishing
  • ISBN:
  • Genre: Fiction
  • Nombre de pages: 22647
  • Langue: French/English
  • Vues: 776
  • Telecharger: 776
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Détails: Jules Verne, a 19th-century French author, is famed for such revolutionary science-fiction novels as “Around the World in Eighty Days” and “Twenty Thousand Leagues Under the Sea”. He has sometimes been called the "Father of Science Fiction", a title that has also been given to H. G. Wells and Hugo Gernsback. In all, Verne authored more than 60 books (most notably the 54 novels comprising the “Voyages Extraordinaires”), as well as dozens of plays, short stories and librettos. He conjured hundreds of memorable characters and imagined countless innovations years before their time, including the submarine, space travel, terrestrial flight and deep-sea exploration. Verne is generally considered a major literary author in France and most of Europe, where he has had a wide influence on the literary avant-garde and on surrealism. Verne has been the second most-translated author in the world since 1979, ranking between Agatha Christie and William Shakespeare. Some of the works appear only in their original French texts, due to copyright restrictions. Table of Contents The Novels FIVE WEEKS IN A BALLOON PARIS IN THE TWENTIETH CENTURY A JOURNEY TO THE CENTRE OF THE EARTH FROM THE EARTH TO THE MOON THE FLOATING ISLAND THE ADVENTURES OF CAPTAIN HATTERAS THE CHILDREN OF CAPTAIN GRANT In Search of the Castaways or The Children of Captain Grant New Zealand In Search of the Castaways New Zealand AROUND THE MOON TWENTY THOUSAND LEAGUES UNDER THE SEA A FLOATING CITY THE ADVENTURES OF THREE ENGLISHMEN AND THREE RUSSIANS IN SOUTH AFRICA THE FUR COUNTRY AROUND THE WORLD IN EIGHTY DAYS THE MYSTERIOUS ISLAND THE SURVIVORS OF THE CHANCELLOR MICHAEL STROGOFF THE COURIER OF THE CZAR OFF ON A COMET THE UNDERGROUND CITY DICK SAND: A CAPTAIN AT FIFTEEN THE BEGUM’S FORTUNE TRIBULATIONS OF A CHINAMAN IN CHINA THE STEAM HOUSE EIGHT HUNDRED LEAGUES ON THE AMAZON THE GREEN RAY THE SCHOOL FOR ROBINSONS KERABAN THE INFLEXIBLE KERABAN THE INFLEXIBLE OR ADVENTURES IN THE EUXINE THE ARCHIPELAGO ON FIRE THE STAR OF THE SOUTH MATHIAS SANDORF ROBUR THE CONQUEROR THE LOTTERY TICKET THE FLIGHT TO FRANCE THE WRECK OF THE CYNTHIA NORTH AGAINST SOUTH TWO YEARS HOLIDAY THE PURCHASE OF THE NORTH POLE FAMILY WITHOUT A NAME CESAR CASCABEL THE CARPATHIAN CASTLE CLAUDIUS BOMBARNAC FOUNDLING MICK THE WONDERFUL ADVENTURES OF CAPTAIN ANTIFER FACING THE FLAG CLOVIS DARDENTOR THE SPHINX OF THE ICE FIELDS THE NARRATIVE OF ARTHUR GORDON PYM OF NANTUCKET by Edgar Allan Poe NARRATIVE OF A. GORDON PYM THE SUPER ORINOCO LE SUPERBE ORÉNOQUE THE WILL OF AN ECCENTRIC SECOND FATHERLAND SECONDE PATRIE PREFACE THE VILLAGE IN THE TREETOPS LE VILLAGE AÉRIEN THE YARNS OF JEAN-MARIE CABIDOULIN LES HISTOIRES DE JEAN-MARIE CABIDOULIN THE KIP BROTHERS LES FRÈRES KIP TRAVELING SCHOLARSHIPS BOURSES DE VOYAGE DEUXIÈME PARTIE MASTER OF THE WORLD A DRAMA IN LIVONIA UN DRAME EN LIVONIE INVASION OF THE SEA L’INVASION DE LA MER THE LIGHTHOUSE AT THE END OF THE WORLD LE PHARE DU BOUT DU MONDE THE GOLDEN VOLCANO LE VOLCAN D’OR THE THOMPSON AGENCY AND CO. L’AGENCE THOMPSON AND CO. THE CHASE OF THE GOLDEN METEOR THE DANUBE PILOT THE SURVIVORS OF THE ‘JONATHAN’ THE SECRET OF WILHELM STORITZ ASTONISHING ADVENTURES OF THE BARSAC MISSION The Short Stories MARTIN PAZ THE BLOCKADE RUNNERS DR. OX AND OTHER STORIES MASTER ZACHARIUS A DRAMA IN THE AIR A WINTER AMID THE ICE THE FORTIETH FRENCH ASCENT OF MONT BLANC BY PAUL VERNE FRRITT-FLACC YESTERDAY AND TOMORROW LE HUMBUG AU XXIXe SIECLE L’ÉTERNEL ADAM A DRAMA IN MEXICO THE MUTINEERS OF THE BOUNTY IN THE YEAR 2889 IN THE YEAR 2889 AN EXPRESS OF THE FUTURE The Poetry VERNE’S POETRY À la morphine Sonnet La Cloche du soir Sonnet Connaissez-vous mon Andalouse La Fille de l’air À Herminie Le Génie Sonnet Hésitation À une jeune personne à la noble tournure, aux yeux grands et noirs. J’aime ces doux oiseaux Lorsque la douce nuit La Lune Sonnet La Mort Sonnet La Nuit Ô toi, que mon amour profond À Herminie. Quand par le dur hiver Sonnet Le Silence dans une église Sonnet La Vapeur Sonnet Vous êtes jeune et belle Sonnet The Plays VERNE’S PLAYS ONZE JOURS DE SIÈGE MICHEL STROGOFF The Non-Fiction I. THE EXPLORATION OF THE WORLD II. THE GREAT NAVIGATORS OF THE EIGHTEENTH CENTURY III. THE GREAT EXPLORERS OF THE NINETEENTH CENTURY


Yearbook of the European Convention on Human Rights / Annuaire de la Convention Europeenne des Droits de L’Homme

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Au courant de l'annee rg6r le mecanisme de protection des droits de l'homme institue par la Convention a, pour la premiere fois, fonctionne dans son integr ...

  • L'auteur : Directorate of Human Rights Council of Europe
  • Editeur: Springer
  • ISBN: 9401527172
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 682
  • Langue: French/English
  • Vues: 806
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Détails: Au courant de l'annee rg6r le mecanisme de protection des droits de l'homme institue par la Convention a, pour la premiere fois, fonctionne dans son integralite. La Commission, la Cour et le Comite des Ministres ont, en effet, exerce les fonctions que leur assigne la Convention. Les juristes suivent, depuis 1955 deja, la jurisprudence de la Commission qui apporte une importante contribution au droit international general. L'annee rg6r leur fournit une plus ample matiere avec le premier arret sur le fond jamais rendu dans le domaine des droits de l'homme par un tribunal international. C'est le rer juillet rg6r que la Cour europeenne des Droits de l'Homme a prononce son arret dans l'affaire Lawless, mettant ainsi fin au litige introduit devant la Commission par un particulier contre son propre gouvernement. A cet arret vient s'ajouter la decision prise dans l'affaire Nielsen par le Comite des Ministres du Conseil de l'Europe le 25 octobre rg6r.


Code de procédure pénale 2020, annoté - 61e éd.

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À jour de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Les + de l’édition 2020 : - À jour de la loi de programmation 2018-2022 et ...

  • L'auteur : Coralie Ambroise-Castérot,Jean-François Renucci,Jean-Paul Céré,Maud Léna
  • Editeur: Dalloz
  • ISBN: 2247193560
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 2938
  • Langue: French/English
  • Vues: 1306
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Détails: À jour de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Les + de l’édition 2020 : - À jour de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. - Refonte intégrale de l'appendice Coopération européenne intégrant les dispositions relatives au parquet européen. - Mise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse. - Bibliographie pertinente pour chaque thématique. - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale Dalloz 2020 est aussi l’outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique. Elle bénéficie en outre d'une refonte totale de l'appendice Coopération européenne, intégrant les nouvelles dispositions relatives au parquet européen. Cette édition est notamment à jour de : - La loi n° 2019-290 du 10 avril 2019 relative au renforcement et garantie du maintien de l'ordre public lors des manifestations, dite loi "anticasseurs". - La loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. - Le décret n° 2019-98 du 13 février 2019 relatif au régime disciplinaire des personnes détenues. - La loi n° 2018-989 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l’examen du CRFPA pour la session 2019.


Yearbook of the European Convention on Human Rights / Annuaire de la Convention Europeenne des Droits de L’Homme

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PREMIERE PARTIE TEXTES FONDAMENTAUX ET INFORMA nONS DE CARACTERE GENERAL CHAPITRE I. TEXTES FONDAMENTAUX A. DECLARATIONS D'ACCEPTATION DE LA COMPETENCE DE ...

  • L'auteur : Council of Europe Staff
  • Editeur: Springer
  • ISBN: 940151206X
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 792
  • Langue: French/English
  • Vues: 1933
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Détails: PREMIERE PARTIE TEXTES FONDAMENTAUX ET INFORMA nONS DE CARACTERE GENERAL CHAPITRE I. TEXTES FONDAMENTAUX A. DECLARATIONS D'ACCEPTATION DE LA COMPETENCE DE LA COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME EN MATIERE DE REQUETES INDIVI- DUELLES (Article 25 de la Convention) 3 Danemark 3 Norvege 3 Royaume-Uni 5 B. DECLARATIONS D'ACCEPTATION DE LA JURIDICTION OBLIGATOIRE DE LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME (Article 46 de la Convention) 7 Danemark 7 Norvege 9 Royaume-Uni 9 C. DECLARATIONS D'ACCEPTATION DE LA COMPETENCE DE LA COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME EN MATIERE DE REQUETES INDIVI DUELLES ET DE LA JURIDICTION OBLIGATOIRE DE LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME VISEES A L'ARTICLE 6, PARAGRAPHE 2, DU PROTO COLE N" 4 A LA CONVENTION EUROPEENNE 13 Danemark 13 Norvege 15 D. DEROGATIONS (Article 15 de la Convention) 17 Turquie 17 ANNEXES - Etat des Ratifications, Declarations et Reserves au 31 decembre 1972 28 - Etat des Depots des Ratifications 31 CHAPITRE II. LA COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME 33 A. COMPOSITION 35 B. NOTICES BIOGRAPHIQUES C. TRAVALJX DE LA COMMISSION 35 41 D. SECRETARIAT VJII TABLE OF CONTENTS CHAPTER III. THE EUROPEAN COCRT OF HCMAN RIGHTS A COMPOSITION 44 B BIOGRAPHICAL NOTES 44 C SESSIONS AND HEARINGS 46 D REGISTRY OF THE COL'RT 48 CHAPTER IV. PRINCIPAL DEVELOPMENTS IN THE COUNCIL OF EUROPE CONCERNING THE PROTECTION OF HUMAN RIGHTS ~. CHRONOL.


Procédure pénale - 27e éd.

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La procédure pénale ne cesse d’être l’objet de modifications, sous la pression des décisions de la Cour de Strasbourg et du Conseil constitutionnel ...

  • L'auteur : Bernard Bouloc
  • Editeur: Dalloz
  • ISBN: 2247197736
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 1224
  • Langue: French/English
  • Vues: 1945
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Détails: La procédure pénale ne cesse d’être l’objet de modifications, sous la pression des décisions de la Cour de Strasbourg et du Conseil constitutionnel.


Law, Norms and Freedoms in Cyberspace / Droit, normes et libertés dans le cybermonde

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Professeur, chercheur, directeur de centre, doyen et recteur, Yves Poullet s’est illustré dans toutes les étapes et fonctions d’une carrière univers ...

  • L'auteur : Cécile de Terwangne,Elise Degrave,Séverine Dusollier,Robert Queck
  • Editeur: Éditions Larcier
  • ISBN: 2807906257
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 800
  • Langue: French/English
  • Vues: 766
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Détails: Professeur, chercheur, directeur de centre, doyen et recteur, Yves Poullet s’est illustré dans toutes les étapes et fonctions d’une carrière universitaire bien remplie, marquant des générations d’étudiants, de chercheurs, de collègues et de pairs. Spécialiste éminent et incontournable du droit de l’internet et des technologies de l’information et de la communication, il en est aussi l'un des précurseurs en fondant dès 1979 un des premiers centres de recherche européens en la matière. Par cet ouvrage, collègues, amis, anciens doctorants rendent hommage à l’une des plus belles plumes de la discipline, en lui offrant leurs réflexions sur l’influence réciproque du droit et de la technologie. Leurs contributions démontrent l’étendue de l’expertise et des réseaux européens et internationaux d’Yves Poullet. Elles s’articulent autour de trois axes qui furent autant de perspectives dans lesquelles il a inscrit sa recherche : le droit, les normes et les libertés. La richesse de ce volume témoigne de son attention à l’humain, des amitiés qu’il a nouées, mais aussi des sillons qu’il a tracés en droit des technologies de l’information et de la communication, sillons dans lesquels a poussé une forêt luxuriante, toujours fertile. C’est l’héritage d’un grand penseur, d’un véritable universitaire. =========== Yves Poullet has not merely served but excelled in all functions of the University world. Whether as professor, researcher, director of a research centre or as dean and rector, he has left a lasting impression in the minds of generations of students, researchers, colleagues and peers. He is a preeminent expert on the law of Internet and Information and Communications Technologies who, already in 1979, pioneered one of the first European research centres in the field. This volume is a tribute to Yves Poullet from colleagues, friends, former PhD researchers, offering their reflections on the reciprocal influence of law and technology. These contributions highlight both the range of expertise and the extent of the European and international networks he has nourished. They address the three main research axes Yves Poullet has developed through the years: law, norms and freedoms. The authors of this volume pay homage to a mentor, a friend, but above all to an exceptional researcher who has sown countless seeds in the field, enabling a luxurious landscape to grow and become a source of inspiration for many scholars. This is the heritage of a genuine thinker, a real academic.


La note de synthèse

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Le présent ouvrage s’adresse aux candidats à l’examen d’accès à une école d’avocats (CRFPA). Il présente l’épreuve de la note de synthèse ...

  • L'auteur : Kuhn Céline
  • Editeur: Editions Ellipses
  • ISBN: 2340049539
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 384
  • Langue: French/English
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Détails: Le présent ouvrage s’adresse aux candidats à l’examen d’accès à une école d’avocats (CRFPA). Il présente l’épreuve de la note de synthèse ; conseils méthodologiques et exercices corrigés en forment le contenu. Alliant la théorie à la pratique, cet ouvrage est une référence méthodologique puisque toutes les étapes de la construction d’une note de synthèse sont décryptées. C’est aussi un livre d’exercices corrigés. Des dossiers qui intègrent l’actualité juridique la plus récente sont proposés. Ils permettent ainsi d’appliquer les conseils donnés afin que les candidats s’approprient cette épreuve tant redoutée.


Treaty Series 2415

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In accordance with Article 102 of the Charter and the relevant General Assembly Resolutions, every treaty and international agreement registered or filed a ...

  • L'auteur : United Nations Office of Legal Affairs
  • Editeur: United Nations
  • ISBN: 9210547160
  • Genre: Political Science
  • Nombre de pages: 412
  • Langue: French/English
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Détails: In accordance with Article 102 of the Charter and the relevant General Assembly Resolutions, every treaty and international agreement registered or filed and recorded with the Secretariat since 1946 is published in the United Nations Treaty Series. At present, the collection includes about 30,000 treaties reproduced in their authentic languages, together with translations into English and French, as necessary. The Treaty Series, where treaties are published in the chronological order of registration, also provides details about their subsequent history (i.e., participation in a treaty, reservations, amendments, termination, etc.). Comprehensive Indices covering 50-volume-lots are published separately. A Standing Order service is available for the Series and out-of-print volumes are available on microfiche.


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