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Le Contrat

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Le contrat

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Enquêter sur l’affaire de Karachi, c’est un peu comme essayer d’ouvrir un coffre-fort enfoui dans les sous-sols de l’État. Rares sont ceux qui ve ...

  • L'auteur : ,
  • Editeur: Stock
  • ISBN: 2234065321
  • Genre: Literary Criticism
  • Nombre de pages: 364
  • Langue: French/English
  • Vues: 824
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Détails: Enquêter sur l’affaire de Karachi, c’est un peu comme essayer d’ouvrir un coffre-fort enfoui dans les sous-sols de l’État. Rares sont ceux qui veulent faire le casse avec vous. L’affaire de Karachi débute le 8 mai 2002. Ce jour-là, à six mille kilomètres de Paris, onze ingénieurs et techniciens français de la Direction des constructions navales (DCN) sont tués dans un attentat à la voiture piégée au Pakistan. Al-Qaida est immédiatement désigné comme responsable. Très vite, la raison d’État s’empare du dossier. Comme dans une poupée russe, une deuxième affaire va s'emboîter dans la première. Les employés de la DCN morts à Karachi travaillaient à l'exécution d'un contrat d'armement signé en toute hâte le 21 septembre 1994 par le gouvernement d’Édouard Balladur. Un an avant l'élection présidentielle. Nom du contrat : Agosta. Montant de l’opération : 825 millions d’euros. Derrière Agosta se cache en réalité une incroyable affaire de corruption internationale où l’on voit défiler intermédiaires sulfureux, commissions occultes, paradis fiscaux et appétits politiques voraces. Après plus de deux ans d’enquête, les auteurs livrent aujourd’hui de nombreux témoignages et documents inédits sur une affaire d’États dont ils ont pu établir que l'un des principaux acteurs est un certain Nicolas Sarkozy. Un ouvrage aux multiples révélations qui jette une lumière crue sur le business étatique des ventes d’armes et son corollaire, le financement occulte de la vie politique française. Le trou noir de la République.


Le contrat de courtage

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A l'heure de la digitalisation et des réseaux sociaux de tous genre, pourquoi certaines personnes recourent-elles encore aux services d'un intermédiaire ...

  • L'auteur : Xavier de Haller
  • Editeur: Stämpfli Verlag
  • ISBN: 3727220759
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 303
  • Langue: French/English
  • Vues: 1837
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Détails: A l'heure de la digitalisation et des réseaux sociaux de tous genre, pourquoi certaines personnes recourent-elles encore aux services d'un intermédiaire alors qu'il est facile d'acquérir tous les outils permettant de conclure aisément l'affaire recherchée et à moindre coûts ? L'expérience montre que, de tous temps, les acteurs de la vie sociale et économique ont eu besoin de recourir à des tiers pour trouver des cocontractants et pour se faire conseiller. Que ce soit dans les comptoirs commerciaux de l'antiquité ou sur les marchés actuels, l'activité des intermédiaires est essentielle. Elle permet de faire connaitre des compétences, d'apporter des garanties sur la personne du cocontractant et de faciliter les interactions. Dès lors que l'intermédiaire, par son activité, favorise la conclusion de l'affaire recherchée, il est normal qu'il soit rémunéré. De même, il est normal que les parties contractantes soient protégées contre les abus. Le présent ouvrage tente de comparer les problèmes soulevés par le recours à un courtier et les solutions qui y ont été apportées.


Le Contrat

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LE SYNOPSIS Marine De Saint-Mars, directrice juridique des Transports De Saint-Mars, vit en couple avec Béatrice, avocate. Cette relation n’est pas acce ...

  • L'auteur : Jacques SUISSA
  • Editeur: Librinova
  • ISBN:
  • Genre: Art
  • Nombre de pages: N.A
  • Langue: French/English
  • Vues: 1054
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Détails: LE SYNOPSIS Marine De Saint-Mars, directrice juridique des Transports De Saint-Mars, vit en couple avec Béatrice, avocate. Cette relation n’est pas acceptée par les parents de Marine, en particulier par son père, Pierre De Saint-Mars, chef d’entreprise des Transports DE SAINT-MARS, mais aussi vice-président de l’Association lyonnaise « Famille Française » qui combat la loi « Mariage pour tous ». Le père va tout mettre en œuvre pour faire « capoter » le couple que sa fille forme avec Béatrice. D’abord en espérant que Georges Legros, séducteur patenté et fils d’Alain Legros, patron des Transports Legros, séduise sa fille, alors qu’une future alliance entre les deux sociétés doit voir le jour. Puis en engageant Juliette, une joueuse de poker, qui lui doit cinquante mille euros, et qui doit tomber amoureuse de Béatrice pour torpiller le couple de sa fille. Seulement, rien ne va se passer comme prévu...


Gestion des décomptes dans SAP S/4HANA : le contrat de conditions

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Ce livre s’adresse à tous les utilisateurs qui souhaitent, actuellement ou à l’avenir, mapper leurs processus de ristourne dans SAP S/4HANA et appren ...

  • L'auteur : Simone Bär,Andreas Wunsch
  • Editeur: Espresso Tutorials GmbH
  • ISBN: 3960120052
  • Genre: Computers
  • Nombre de pages: 239
  • Langue: French/English
  • Vues: 580
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Détails: Ce livre s’adresse à tous les utilisateurs qui souhaitent, actuellement ou à l’avenir, mapper leurs processus de ristourne dans SAP S/4HANA et apprendre à utiliser le décompte des contrats. Les décideurs et les responsables informa-tiques pourront également bénéficier d‘un aperçu rapide sur les possibilités d’utilisation de la solution SAP S/4HANA Décompte du contrat de conditions (CCS/CCM) en tant que sous-fonction de la gestion des décomptes. Depuis la version SAP ERP 6.0 EHP6, les composantes Affaire de commission (LO-AB) et Gestion de la rémunération (LO-GT-CHB) sont réunies dans cette application globale. Les Ristournes et la Ristourne SD ont également été remplacées par le nouvel outil dans SAP S/4HANA. En plus des accords sur les ristournes fournisseurs et clients classiques, les deux auteurs décrivent une multitude d‘autres scénarios de décompte en s‘appuyant sur des cas d‘application typiques. Le décompte des frais et des commissions, le remboursement des ristournes et l’achat avec ristourne en font notamment partie. Vous découvrirez également des fonctionnalités supplémentaires intéressantes telles que les contrats inter-partenaires, les variantes de calcul dans la détermination des prix ou l’annulation de décomptes erronés. Ce guide prati-que s’accompagne de références aux programmes de contrôle des données et de conseils utiles concernant l’intégration dans la gestion comptable. - Ristourne client, ristourne fournisseur, décompte des commissions - Tous les scénarios de décompte dans un module - Exemple de processus : commission de vente pour agents commerciaux - Les nouvelles fonctionnalités de la version 1909


Le Contrat esthétique

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Depuis toujours, Sonia Turner Shenton est lancée dans une course effrénée ; celle de la réussite sociale, du succès économique et professionnel. En a ...

  • L'auteur : Eric Jacobs
  • Editeur: Librinova
  • ISBN:
  • Genre: Fiction
  • Nombre de pages: N.A
  • Langue: French/English
  • Vues: 1855
  • Telecharger: 1855
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Détails: Depuis toujours, Sonia Turner Shenton est lancée dans une course effrénée ; celle de la réussite sociale, du succès économique et professionnel. En apparence, sa vie est une éclatante victoire sur ses origines : une famille bien sous tous rapports, une grande et belle maison établie dans un quartier huppé et une carrière brillante dans un prestigieux cabinet international d’audit et de conseil. Pourtant, un événement violent va décrocher le parfait tableau et mettre au jour les failles. Mais que dissimule donc cet élégant et charmant portrait pour que le juge d’instruction jette son dévolu sur Evans Jennings, un avocat d’affaires propulsé au rang de coupable idéal ? Lui qui venait à peine de tourner la page, le voilà englouti par le marasme du passé et ses nœuds toxiques. De l’Europe aux États-Unis, embarquez pour un voyage turbulent entre secrets et faiblesses à bord de ce savoureux thriller psychologique.


Le contrat de défiance

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Sans confiance entre les individus, c’est toute notre société qui s’écroule. La peur, la déraison, la faillite, la guerre, la paranoïa menacent. P ...

  • L'auteur : Michela Marzano
  • Editeur: Grasset
  • ISBN: 2246783127
  • Genre: Literary Collections
  • Nombre de pages: 320
  • Langue: French/English
  • Vues: 1373
  • Telecharger: 1373
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Détails: Sans confiance entre les individus, c’est toute notre société qui s’écroule. La peur, la déraison, la faillite, la guerre, la paranoïa menacent. Pourtant : la judiciarisation des rapports contractuels, le désir de contrôle, la difficulté d'accepter notre part humaine de fragilité, sans laquelle la confiance n’existe pas, engendrent une société ou de la défiance. L’essai magistral de Michela Marzano offre une double perspective historique et philosophique : de la banqueroute de Law (1720) à la crise du prêt interbancaire (2007-2008), de l’égoïsme libéral au doute systématique des théories du complot, du don de soi dans l’amour à la multiplication des conflits juridiques dans la sphère privée (sait-on que 70 % des contentieux au TGI sont familiaux ?), de la crainte de tout perdre à l’éloge de la dépendance, Michela Marzano construit et déconstruit notre rapport à la confiance. Le pilier de notre civilisation.


Le Contrat de mariage

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Nouvelle édition de Le Contrat de mariage de Honoré de Balzac augmentée d'annexes (Biographie). L'ouvrage a été spécifiquement mis en forme pour votr ...

  • L'auteur : Balzac, Honoré de
  • Editeur: Arvensa editions
  • ISBN: 2368410759
  • Genre: Fiction
  • Nombre de pages: 900
  • Langue: French/English
  • Vues: 594
  • Telecharger: 594
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Détails: Nouvelle édition de Le Contrat de mariage de Honoré de Balzac augmentée d'annexes (Biographie). L'ouvrage a été spécifiquement mis en forme pour votre liseuse. — Naviguez par simple clic de chapitre à chapitre ou de livre à livre. — Accédez instantanément à la table des matières hyperliée globale. — Une table des matières est placée également au début de chaque titre. A PROPOS DE L'ÉDITEUR : Les éditions Arvensa sont les leaders de la littérature classique numérique. Leur objectif est de vous faire connaître les oeuvres des grands auteurs de la littérature classique en langue française à un prix abordable tout en vous fournissant la meilleure expérience de lecture sur votre liseuse. Tous les titres sont produits avec le plus grand soin. Le service qualité des éditions Arvensa s’engage à vous répondre dans les 48h. Retrouvez tous les titres sur le site internet des éditions Arvensa.


Droit des obligations. Séquence 4 - La validité du contrat: le contrat comme accord soumis à la loi

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Cet ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat, respo ...

  • L'auteur : Pascal Ancel
  • Editeur: Dalloz
  • ISBN: 2247203957
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 550
  • Langue: French/English
  • Vues: 837
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Détails: Cet ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat, responsabilité civile, quasi-contrats et engagement unilatéral) au régime général des obligations (intégré dans certains développements relatifs aux obligations contractuelles). Conçue comme un outil pédagogique innovant, « Séquences » permet de multiples possibilités : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.


Droit des obligations. Séquence 3 - Processus de formation du contrat : le contrat comme accord

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Cet ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat, respo ...

  • L'auteur : Pascal Ancel
  • Editeur: Dalloz
  • ISBN: 2247203949
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 550
  • Langue: French/English
  • Vues: 909
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Détails: Cet ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat, responsabilité civile, quasi-contrats et engagement unilatéral) au régime général des obligations (intégré dans certains développements relatifs aux obligations contractuelles). Conçue comme un outil pédagogique innovant, « Séquences » permet de multiples possibilités : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.


Le contrat de travail à l'épreuve des spécificités sportives

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« Le sport a ses spécificités, que le droit du travail ignore ». Le contrat à durée déterminée est selon une idée reçue, une des places fortes de ...

  • L'auteur : Nicolas Strady
  • Editeur: Editions Publibook
  • ISBN: 2753903131
  • Genre: ,
  • Nombre de pages: 122
  • Langue: French/English
  • Vues: 697
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Détails: « Le sport a ses spécificités, que le droit du travail ignore ». Le contrat à durée déterminée est selon une idée reçue, une des places fortes de la précarisation de l'emploi dans notre pays. Malgré cette affirmation proche de la vérité, il existe tout au moins un bastion au sein duquel son recours résonne comme une nécessité à la stabilité de ses relations contractuelles : le sport professionnel. Durant de nombreuses années, les juges français ont accueilli avec souplesse la conclusion du C.D.D. d'usage en son sein. À vrai dire, il présente de nombreux avantages et notamment ceux de garantir une certaine équité des compétitions ou une protection juridique à ses cocontractants. Les tribunaux ont de ce fait longtemps préféré occulter les textes du code du travail traitant du C.D.D. afin de l'appliquer sereinement au monde du sport professionnel ; ceci afin de ne pas le bouleverser par une généralisation d'un C.D.I., ni propice, ni envié par ses acteurs. Mais quasi inéluctablement, les juges de la Haute Cour menés par un courant européen, ont remis en cause l'application du C.D.D. d'usage dans le sport professionnel, en annihilant la possibilité d'y recourir au motif d'une spécificité sportive reconnue : l'incertitude des résultats. Mis au pied du mur par cet arrêt dont la portée restera vraisemblablement inconnue, les rédacteurs de la Loi visant à protéger les sportifs professionnels, ont eu le souci de créer un C.D.D. spécifique, empreint des caractéristiques du sport professionnel et requalifiable en C.D.I. sous certaines conditions de forme. Le système qui semblait être arrivé à un point de non-retour suite à l'arrêt dit « Padovani », paraît être reparti sur des bases saines. La notion de « Sportif-Salari頻 semble l'avoir emporté sur celle du « Salarié-Sportif » et les spécificités du sport sur le droit positif du travail. En l'état actuel des choses, cela paraissait être une absolue nécessité...


Droit des obligations. Séquence 8 - Le contrat et les tiers : le rayonnement du lien contractuel

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Cet ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat, respo ...

  • L'auteur : Pascal Ancel
  • Editeur: Dalloz
  • ISBN: 224720399X
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 550
  • Langue: French/English
  • Vues: 1822
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Détails: Cet ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat, responsabilité civile, quasi-contrats et engagement unilatéral) au régime général des obligations (intégré dans certains développements relatifs aux obligations contractuelles). Conçue comme un outil pédagogique innovant, « Séquences » permet de multiples possibilités : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.


L'inséparabilité entre le contrat et le sacrement de mariage

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Title on spine: L'inseparabilite et le sacrement de mariage. ...

  • L'auteur : Denis Baudot
  • Editeur: Gregorian Biblical BookShop
  • ISBN: 9788876525742
  • Genre: Family & Relationships
  • Nombre de pages: 396
  • Langue: French/English
  • Vues: 1047
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Détails: Title on spine: L'inseparabilite et le sacrement de mariage.


Le Contrat - Un court thriller à suspense

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Elle veut voir son mari mort, et elle n’est pas sûre d’avoir choisi le bon type pour s’en occuper. Elle veut se débarrasser de son mari. L’homme ...

  • L'auteur : C.J. Lea
  • Editeur: Babelcube Inc.
  • ISBN: 1507122195
  • Genre: Fiction
  • Nombre de pages: 40
  • Langue: French/English
  • Vues: 1665
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Détails: Elle veut voir son mari mort, et elle n’est pas sûre d’avoir choisi le bon type pour s’en occuper. Elle veut se débarrasser de son mari. L’homme de main qu’elle a engagé est parfait pour le job... ou pas. Dès l’instant où il pénètre dans la pièce, elle commence à douter. Peut-être qu’elle aurait dû attendre. Peut-être qu’elle aurait dû payer l’autre type. À l’heure de leur rencontre, il est déjà trop tard et son mari est bien le dernier de ses problèmes. Il ne reste plus qu’une issue possible. Le contrat : il est temps de réécrire les notes de bas pages. Un thriller à suspense court et rapide à lire.


Son voeu le plus cher - Le contrat d'amour - Un émouvant secret

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Son vœu le plus cher, Myrna Mackenzie Récemment arrivée dans la petite ville de Renewal, Victoria Holbrook se désespère d’être toujours célibatair ...

  • L'auteur : Myrna Mackenzie,Cathie Linz,Barbara Hannay
  • Editeur: Harlequin
  • ISBN: 2280337665
  • Genre: Fiction
  • Nombre de pages: 384
  • Langue: French/English
  • Vues: 1676
  • Telecharger: 1676
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Détails: Son vœu le plus cher, Myrna Mackenzie Récemment arrivée dans la petite ville de Renewal, Victoria Holbrook se désespère d’être toujours célibataire et de ne pas avoir d’enfant. Et alors qu’elle est secrètement tombée amoureuse du beau Caleb Fremont, brillant journaliste et homme le plus en vue des environs, elle sait qu’elle ne réussira jamais à séduire ce don Juan dont rêvent toutes les femmes. Mais, bien résolue à tomber enceinte, elle décide de tenter le tout pour le tout en lui faisant une audacieuse proposition : devenir le père de son enfant... Le contrat d'amour, Cathie Linz Lorsque sa voisine, une vieille dame avec qui elle s’est liée d’amitié, insiste pour lui présenter son petit-fils, Chloé comprend immédiatement le but de la manœuvre : la marier. Agacée, la jeune femme décide de tout mettre en œuvre, dès le premier rendez-vous, pour décourager son prétendant : tenue peu soignée, absence de maquillage, conversation limitée au strict minimum... Mais Steve Kozlowski devine très vite son stratagème et, dès que tous deux se retrouvent seuls, lui propose un pacte : pour ne pas contrarier la vieille dame, ils feront semblant d’être amoureux... Un émouvant secret, Barbara Hannay Le jour où elle rencontre Ryan, un brillant et séduisant journaliste, Simone est certaine d’avoir enfin trouvé l’homme de sa vie. Pourtant, au fil de leurs rendez-vous, la jeune femme, bien que très amoureuse, hésite à s’engager, de peur d’avoir à révéler à Ryan le secret qu’elle porte en elle depuis l’adolescence. Un secret qui, une fois dévoilé, pourrait bien le faire fuir...


Du contrat social

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Edition enrichie (avant-propos, commentaire, notes, dossier, chronologie, bibliographie) Pour nous aussi, la doctrine de Rousseau ne saurait être un simpl ...

  • L'auteur : Jean-Jacques Rousseau
  • Editeur: Le Livre de Poche
  • ISBN: 2253093815
  • Genre: Philosophy
  • Nombre de pages: 224
  • Langue: French/English
  • Vues: 1596
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Détails: Edition enrichie (avant-propos, commentaire, notes, dossier, chronologie, bibliographie) Pour nous aussi, la doctrine de Rousseau ne saurait être un simple objet de curiosité érudite ou d'intérêt purement philologico-historique. Elle apparaît au contraire, pour peu qu'on ne se contentât point d'en considérer les résultats et qu'on se plongeât dans ses tout premiers présupposés, comme une problématique vivante et très contemporaine. Les questions soulevées par Rousseau, qui les brandit face à son siècle, ne sont en rien obsolètes aujourd'hui, pour nous non plus elles ne sauraient être purement et simplement « réglées ». Ernst CassirerAux fondements de la pensée moderne, sur laquelle il aura exercé une inßuence décisive, le Contrat social reste l'un des ouvrages les plus importants de Rousseau. Publié en 1762, il dessine les grandes lignes d'un modèle de structuration sociale capable de combiner harmonieusement les valeurs propres à l'« état de nature » avec celles imposées par la vie collective. De là l'idée de « contrat » entre les individus qui, parce qu'ils ne sont soumis qu'à des conventions auxquelles ils ont librement souscrit, « n'obéissent à personne, mais seulement à leur propre volonté ». Commentaires et notes par Gérard Mairet.


Reforming the French Law of Obligations

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The 2005 Avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription, also dubbed the Avant-projet Catala, suggests the most far-reaching refor ...

  • L'auteur : John Cartwright,Stefan Vogenauer,Simon Whittaker
  • Editeur: Bloomsbury Publishing
  • ISBN: 1847317219
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 950
  • Langue: French/English
  • Vues: 1964
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Détails: The 2005 Avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription, also dubbed the Avant-projet Catala, suggests the most far-reaching reform of the French Civil code since it came into force in 1804. It reviews central aspects of contract law, the law of delict and the law of unjustified enrichment. There is currently a very lively debate in France as to the merits or the demerits of both the particular draft provisions and the general idea of recodification as such. This volume is the first publication to introduce the reform proposals to an English speaking audience. It contains the official English translation of the text, and distinguished private lawyers from both England and France analyse and assess particularly interesting aspects of the substantive draft provisions in a comparative perspective. Topics covered include negotiation and renegotiation of contracts, la cause, the enforcement of contractual obligations, termination of contract and its consequences, the effects of contracts on third parties, the definition of la faute, the quantification of damages, and the law of prescription. The volume also contains an overall assessment of the draft provisions by one of the most senior French judges who chaired the Working Party on the Avant-projet, established by the French Supreme Court, the Cour de cassation. The book is indispensable for comparative private lawyers and lawyers with a particular interest in French law. It is also of use to all private lawyers (both academics and practitioners) looking for information on recent international and European trends in contract and tort.


Commercial Agency, Franchise and Distribution Contracts

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The rules presented in this volume of "Principles of European Law" deal with commercial agency, franchise and distribution contracts, and with other contra ...

  • L'auteur : Martijn W. Hesselink,Jacobien W. Rutgers,Odavia Bueno Diaz,Manolo Scotton,Muriel Veldman
  • Editeur: Walter de Gruyter
  • ISBN: 3866537077
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 413
  • Langue: French/English
  • Vues: 455
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Détails: The rules presented in this volume of "Principles of European Law" deal with commercial agency, franchise and distribution contracts, and with other contracts where one party uses the other party's skill and efforts to bring its products to the market. Although these Principles are not directly applicable to other long-term (commercial) contracts, some of the Articles may be applied to such contracts by way of analogy where appropriate. The economic function of all three contracts is that they are instrumental in bringing products to the market. They are so-called vertical agreements, as they are agreements between economic actors on different levels in the production and distribution chain. Obviously, the economic importance of these contracts is enormous since they form the connection between producers and retailers who sell the products to consumers and other final users. There are only very few economic sectors where producers regularly sell their products directly to final consumer users. Goodwill compensation after the ending of a distribution contract, the moment at which the agent's commission is due, the franchisor's obligation to maintain the good reputation of the network are but a few examples of issues where specific rules are needed in order to give legal practice some guidance and to provide practitioners with a reasonable degree of legal certainty.


Information Obligations and Disinformation of Consumers

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This book focuses on recent developments in consumer law, specifically addressing mandatory disclosures and the topical problem of information overload. It ...

  • L'auteur : Gert Straetmans
  • Editeur: Springer Nature
  • ISBN: 3030180549
  • Genre: Law
  • Nombre de pages: 561
  • Langue: French/English
  • Vues: 916
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Détails: This book focuses on recent developments in consumer law, specifically addressing mandatory disclosures and the topical problem of information overload. It provides a comparative analysis based on national reports from countries with common law and civil law traditions in Asia, America and Europe, and presents the reports in the form of chapters that have been drafted on the basis of a questionnaire, and which use the same structure as the questionnaire to allow them to be easily compared. The book starts with an analysis of the basic assumptions underlying the current consumer protection models and examines whether and how consumer models adapt to the new market conditions. The second part addresses the information obligations themselves, first highlighting the differences in the reported countries before narrowing the analysis down to countries with a general pre-contractual information duty, particularly the transparency requirements that often come with such a duty. The next part examines recent developments in the law on food labelling, commercial practices and unfair contract terms in order to identify whether similar traits can be found in European and non-European jurisdictions. The fourth part of the book focuses on specific information obligations in the financial services and e-commerce sectors, discussing the fact that legislators are experimenting with different forms of summary disclosures in these sectors. The final part provides a critical appraisal of the recent developments in consumer information obligations, addressing the question of whether the multiple criticisms from behavioural sciences necessitate abandonment or refinement of current consumer information models in favour of new, more adequate forms of consumer protection, and providing suggestions.


Le contrat de mariage

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Maggie, nounou intérimaire, est embauchée dans une demeure luxueuse, dans laquelle l'attendent Jason, homme d'affaire, et Brady, son fils d'un mois. Quel ...

  • L'auteur : Teresa Southwick,Sara Nakayama
  • Editeur: Harlequin / SB Creative
  • ISBN: 4596784205
  • Genre: Comics & Graphic Novels
  • Nombre de pages: N.A
  • Langue: French/English
  • Vues: 1424
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Détails: Maggie, nounou intérimaire, est embauchée dans une demeure luxueuse, dans laquelle l'attendent Jason, homme d'affaire, et Brady, son fils d'un mois. Quel beau père... Maggie est charmée, mais elle se méfie des hommes à cause d'une expérience douloureuse. En plus, c'est son patron ! Il va lui faire une proposition étonnante. "Je te donne un million de dollars si tu m'épouses et que tu t'occupes de mon fils." Maggie devrait-elle accepter l'argent pour sauver l'orphelinat en faillite dans lequel elle a été élevée !?


Le management d'une boulangerie

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Les boulangers sont des entrepreneurs qui évoluent dans un environnement très compétitif. Lorsqu'ils prennent en charge leur première affaire, même s' ...

  • L'auteur : INIZAN Jacques
  • Editeur: Lavoisier
  • ISBN: 2743064226
  • Genre: ,
  • Nombre de pages: 259
  • Langue: French/English
  • Vues: 682
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Détails: Les boulangers sont des entrepreneurs qui évoluent dans un environnement très compétitif. Lorsqu'ils prennent en charge leur première affaire, même s'ils disposent d'une solide formation métier, il leur est difficile de repérer et de mettre en œuvre tous les leviers de la performance. Véritable guide pour le pilotage de leur entreprise, cet ouvrage vise à les accompagner dans la prise de décision dans tous les champs de la gestion. Le boulanger, comme tout chef d'entreprise, doit faire face à de très nombreuses situations. Il est nécessaire de compléter son savoir-faire par des compétences et des connaissances pour opérer les meilleurs choix face aux nombreuses questions pouvant se poser à lui, parmi lesquelles : quels sont les critères qui doivent retenir mon attention quand je choisis de créer ou de reprendre une boulangerie ? Comment évalue-t-on une boulangerie ? Quels choix juridiques dois-je opérer ? Comment manage-t-on une petite équipe ? Quelles sont les erreurs à éviter ? Quelles sont les obligations réglementaires auxquelles sont astreintes les boulangeries ? Les réponses apportées par l'auteur sont le fruit d'un travail de synthèse qui s'appuie sur des textes de loi mais aussi sur un inventaire des bonnes pratiques. Celles-ci sont issues à la fois d'entreprises de secteurs différents mais aussi d'une observation sur le terrain.


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